"En ces temps difficiles, il convient d'accorder notre mépris avec parcimonie, tant nombreux sont les nécessiteux." Chateaubriand

dimanche 25 avril 2010

Polygamie et nationalité



Doit-on déchoir de sa nationalité française un individu naturalisé qui viole les lois françaises mais respecte celles de son pays d'origine ?
En l'occurrence, il s'agit là de ce musulman appartenant à une mouvance fondamentaliste, pourvu que 4 épouses et d'un certain nombre d'enfants, une douzaine je crois dont les mères touchent l'allocation parent isolé.
Effectivement si les faits sont avérés, il y a double atteinte à la loi pour polygamie et fraude aux allocations. 
Donc les sanctions devraient tomber telle la lame de la guillotine sur la nuque dégagée du condamné à mort avant 1981 dans ce pays. Sèchement et efficacement. On remarquera néanmoins que ce cas de figure n'est pas vraiment isolé, Marius ayant récemment fait cas d'un Sénégalais doté de 3 femmes et 17 enfants (français) pour lesquels les services sociaux se démenaient pour trouver un logement capable de les accueillir ; le reportage sur cette famille montrait clairement que la situation bien qu'interdite est largement tolérée. Mais, rêvons un peu, et imaginons que la loi soit appliquée en France pour les étrangers ou personnes d'origine étrangères trop attachées à leurs cultures d'origine pour être capables de respecter les lois de leur pays d'accueil.

Dans le cas qui fait polémique actuellement plusieurs questions se posent.
L'individu concerné possède une nationalité algérienne et est devenu français par le biais d'un mariage avec une Française. Or, pour qu'un mariage contracté en France ou à l'étranger puisse être reconnu, il faut que le marié ou la mariée soient célibataires au moment de l'acte. L'étranger doit en effet fournir un certificat de coutume délivré par ses autorités consulaires, papier qui atteste que l'individu est célibataire. Donc à moins d'avoir fraudé, on doit supposer qu'il s'est d'abord marié avec une Française en étant célibataire. Et qu'ensuite il a contracté d'autres mariages dans son pays d'origine où la polygamie est, semble-t-il, autorisée, ces mariages n'étant pas reconnus en France.
Ou alors il a fraudé, bénéficiant de complicités consulaires et était déjà marié en Algérie sans que cela soit signalé, faute de quoi le mariage avec une Française n'aurait pu être célébré.

Deux possibilités existent donc, avec des implications différentes.
Dans le cas d'une fraude dans la mesure où il était déjà marié, son mariage en toute logique, mais justice n'est pas forcément logique, devrait être purement et simplement annulé. Et les conséquences juridiques du mariage également. Il serait donc naturel que le mariage annulé, il perde la nationalité française conséquence directe de ce dernier.
Dans la cas d'un premier mariage régulier avec une Française, il a joué sur sa double nationalité pour contracter mariages dans son pays d'origine. Dans ce cas il s'est prévalu de sa nationalité algérienne, mettant sous le boisseau la française. Mais en n'oubliant pas toutefois de se référer à cette dernière pour profiter des bienfaits de la France pour ses épouses et sa progéniture. Il y a donc là fraude au moins morale. Donc moralement, il devrait être déchu de sa nationalité française ou mis en demeure de choisir entre ses deux nationalités et d'en tirer les conséquences pour ce qui est de ses autres mariages, soit les dissoudre si c'est possible, soit renoncer à la nationalité française et retourner dans le pays où sa situation est légale.

Cette affaire, dont je ne jugerai pas ici de son caractère opportun au moment où on se prépare à faire une loi sur la burqa, aura peut-être le mérite d'amener à une réflexion et, pourquoi pas, à des décisions en matière de double nationalité notamment quand les bénéficiaires de cette disposition assez rare au niveau mondial, la France faisant partie des rares pays acceptant cette disposition, viennent de régions du monde où les lois sont fortement teintées de religion et ont des effets contraires aux nôtres et étrangers à notre culture.

8 commentaires:

  1. Question que je me pose : qui connaît la nationalité des 3 autres "femmes" de ce Don Juan ?

    RépondreSupprimer
  2. Une réponse partielle sur le Figaro. Il pourrait y avoir des françaises converties parmi les autres femmes.
    Mais là où les choses se corsent et qui montrent que le barbu n'est pas tombé de la dernière pluie, c'est qu'il n'a contracté qu'un mariage civil avec une Française, ceci lui permettant d'acquérir la nationalité. Les autres mariages sont uniquement religieux, donc n'existent pas en droit français.
    Donc le gynécée existe, mais en droit ce n'est pas évident qu'une polygamie de fait puisse être condamnée.
    La jurisprudence, si poursuites et procès il y a, sera intéressante. Parce que ce genre de cas ne doit pas être vraiment isolé.

    RépondreSupprimer
  3. il existe au Ministère de l'immigration le livret "VIVRE EN FRANCE" pour les ressortissants étrangers avec un chapitre concernant l'obtention de la nationalité française
    Pas vu le terme de polygamie ni le renvoi au Service Public en ce qui concerne les allocs

    cette famille sera explosée si le père est déchu de la nationalité , il sera expulsé

    ces musulmans qui n'ont rien à voir avec la France musulmane que nous connaissons depuis les années 25
    Ils investissent l'Europe, s'y planquent, y injectent une idéologie salafiste ou autre fantaisie...un terrorisme paisible, une annexion
    Nos fantomettes sont minces, belles, lettrées, endoctrinées et donc les vecteurs had oc pour cette insolence noire de surcroît, dans un pays où le noir est deuil, malheur...je suis trés attachée aux symboles
    Et nous constatons la France divisée : une autorité en place qui se perd à créer des lois ou amendements sur ce qui existe déjà et ne sert pas, à nous préparer le coup du père François peut être et changer la donne des conditions pour être français (sous objectif à mon avis du débat identitaire)
    Une opposition qui est d'accord pour ne plus voir de fantomettes mais qui continue à crier au stigmate des minorités sans définir ces minorités: celles qui n'en sont pas, nos musulmans français de toujours, nos Dom Tom, celles qui naviguent en non papier et là le tri n'est pas fait non plus
    enfin cette minorité qui emmerde l'Europe, le magrheb même, fortement politisée, qu'on ne verra pas flamber de banlieues, mais qui va foutre le feu
    PS: dans un mouvement brusque rappelons que nos traditionnels RG ont été dissous dans un machin et qu'ils nous manquent cruellement

    RépondreSupprimer
  4. Il y a un truc qui me dépasse. Je n'ai pas la télé française, mais vu le foin qu'on en fait sur internet, je pense que vous devez en être abreuvé largement à toutes les info de cette affaire.
    Et qu'on devrait lire sur le net autre chose que ce que je lis. Polygame ou pas ? Coup politique de la part d'Hortefeux ?
    On devrait lire : combien de cas similaires en France ? Ce mode de vie défiant des lois pas adaptées participe-t-il à un repeuplement pas substitution de la France, déjà entamé par d'autres moyens ? Comment un pays comme la France ne peut-il lutter contre ce genre de comportements ?
    Voilà peut-être les questions qu'on devrait se poser. L'exhibition de ces personnages devrait inspirer une certaine angoisse aux Français qui devraient se rendre compte que quelque chose se passe à côté d'eux et qui est dangereux pour eux. Quand je vois la photo que je viens de déposer, j'éprouve un certain malaise à savoir qu'elle est prise en France, dans une de nos rues.
    Il serait temps de se réveiller.

    RépondreSupprimer
  5. oui, je pense idem
    ce mec au torchon, tranquille de ses droits protégeant sa dulcinée et annonçant: si tous les français avec des maîtrsses...
    Pourquoi lui donne t on la parole?
    Ca m'insuporte
    est ce volonté gouvernementale de faire monter la rue? des fadas s'ils font ça
    Pourquoi ne pas recenser toutes ses familles aux allocs bizarres? aux enfants multiples et issus de la polygamie? pour démontrer que les collectivités locales flouent en aveugle nos impôts?
    Je suis trés mal: je n'ai plus confiance en rien et je vois le pire venir
    en 62 pour des raisons d'Etat, papon a donné carte blanche aux flics, De gaulle l'avait mandé contre la manif FLN: 200 disparus parmis les musulmans lancés dans la rue par le FLN...absent
    Là je vois pire, sans raison d'Etat qui peut anticiper et depuis longtemps ce truc on va en arriver au massacre
    Le Recteur de la Grande Mosquée pense idem: la loi de base permet de stopper les abus et fanfaronnades de ces types
    Moi, ce soir j'ai peur Expat, nou ne sommes plus en sécurité déisionnelle

    RépondreSupprimer
  6. Je vous en prie pour les fautes. C'est de la faute au clavier.
    Vous avez raison, le pire n'est peut-être pas loin. L'autre jour, on parlait de guerre civile, mais il est possible qu'elle ait déjà commencé, ce genre de guerre ne se déclarant pas et ne faisant pas l'objet de rappel d'ambassadeurs.
    On a déjà assisté à la guérilla entre "jeunes des quartiers" (impossible pour moi de comprendre cette dénomination) et force de l'ordre. On commence à assister à des combats sur le thème du racisme dans les rues, opposant des fractions de la population.
    Samedi à Charleville-Mézières, une manif anti racisme anti-blancs est organisée, drapeau tricolore en tête, par ce que le journal local nomme des skinheads. Ils sont une quarantaine. Avertis de cette manif organisée via facebook, d'autres jeunes,plus nombreux organisent une contre manif. C'est "fachos contre rebeus". On ne sait pas qui a gagné, mais il y a une dizaine de blessés. Et il semble que les "fachos et les rebeus" viennent des mêmes cités. Guerre civile qui commence par le bas ?

    Intéressante la réaction du maire PS, de la maire pardon, qui dénonce des incidents "sur fond de xénophobie et de racisme" qui "rappellent certaines pages parmi les plus sombres de notre histoire".
    Avec de telles réactions on a tout gagné !

    RépondreSupprimer
  7. Nous sommes dans une operette sinistre où tout semble vouloir se régler à base de faux fuyant
    Ainsi Atali qui disait l'autre jour que le surfaçage du Grand Paris finirait par régler la banlieue en la faisant sauter avec les travaux, comme ça, d'un ton bonhomme
    Et cette mouvance gauche qui fait gna gna, au lieu d'empoigner les vrais arguments
    Nous allons couler, sans gloire aucune, dans une Europe aux mille souffrances qui nous ont épargné, pour des conneries
    Premières victimes...les en bas évidemment
    Allez lire chez Zaza la prose d'une certaine Amina et mesurez ce que le cerveau français est devenu

    RépondreSupprimer